Dernière mise à jour : 05/05/2025

1. Informations légales

• Nom de l’entreprise : Artyum – Yvan Ribollet (autoentrepreneur)
• SIRET : 913 563 888 00019
• Adresse : 25 ter quai Pierre Semard, 69350 La Mulatière – France
• Email : contact@artyum.com
• Téléphone : +33 (0)6 72 45 02 12
• Hébergeur : SiteGround

2. Produits

Les produits proposés sur le site sont des vêtements customisables, réalisés à partir de vêtements neufs ou de seconde main, agrémentés de patchs d’œuvres d’art imprimés sur velours. Chaque pièce est unique ou produite en série limitée

3. Commande et personnalisation

Le client peut créer sa propre pièce en choisissant un vêtement et une œuvre parmi la galerie proposée. La commande est considérée comme définitive après validation du paiement.

4. Tarifs

Les prix sont indiqués en euros. Artyum n’est pas assujetti à la TVA selon l’article 293 B du Code Général des Impôts. Aucun frais supplémentaire ne sera appliqué hors frais de livraison.

5. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire, via un système sécurisé.

6. Livraison

• Livraison uniquement en France métropolitaine.
• Les produits sont expédiés sous 10 jours ouvrés après la commande.
• Le délai de réception dépend du mode de livraison choisi par le client.
• Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande.

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Aucun droit de rétractation ne pourra donc être exercé.

8. Retours et échanges

Artyum accepte les retours en cas de défaut ou de non-conformité du produit. Le client dispose de 14 jours à compter de la réception du colis pour contacter le service client. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur avérée d’Artyum.

9. Propriété intellectuelle

Les œuvres utilisées sur les vêtements sont issues du domaine public ou utilisées selon les droits en vigueur. Le design et les visuels du site sont la propriété d’Artyum.

10. Protection des données

Les informations personnelles collectées lors de la commande sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale. Elles ne seront jamais revendues. Le site respecte le RGPD.